Mardi 24 juin 2025
18h30 – Salle A. Paris – Mairie
Ordre du jour :
1- Conseil de la Métropole – Nouvelle répartition des sièges – Création de 11 sièges
2- Convention d’engagement ” Projet de création d’un pôle de santé à Gratentour
3- Convention de mise à disposition d’un ” Dispositif de Recueil Mobile (DRM) – Cartes d’identité et passeports”.
4- Autorisatation d’emprunt – Réalisation d’un ” Contrat de prêt PSPL Transformation Écologique” d’un montant total de 9000 000€ auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la rénovation de l’école maternelle Maurice Saquer.
5- Taxe Locale sur la Publicité Extèrieure (TPLE).
6- Subventions aux associations
7- Attribution de la concession de service public pour la fourniture, l’installation, la maintenance et l’exploitation des mobiliers urbains.
8- Constat de désaffection et déclassement d’un terrain du domaine public communal.
9- Modification du tableau des effectifs.
10- Délibération de nomination du coordinateur de recensement 2026.
11- Questions diverses.