Mercredi 31 juillet 2024 / 18h30 – Salle A. Paris – Mairie
Ordre du jour :
1 – Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) de Toulouse Métropole – Avis sur le projet de PLUi-H arrêté en Conseil de la Métropole
2 – Décision modificative n°1 du budget principal
3 – Octroi de subventions aux associations pour l’année 2024
4 – Vote d’un tarif spécifique – séjour passerelle à Quillan
5 – SDEHG – Remplacement des lanternes du Clos de Mance – opération 1AT203
6 – SDEHG – Remplacement des lanternes rue de Mance – opération 1AT204
7 – Modification du tableau des effectifs
8 – Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2025
9 – Adhésion à l’association World Cleanup Day – France
10 – Convention de partenariat culturel avec la MAS Françoise de Veyrinas
11 – Questions diverses