Jeudi 24 septembre – 18h30
Salle André Paris – Mairie
1 Rue de Cayssials
Ordre du jour :
1/ Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
2/ Création de la Commission urbanisme / mobilités et élection de ses membres
3/ Création de la Commission finances et élection de ses membres
4/ Création de la Commission culture et élection de ses membres
5/ Création de la Commission écologie / environnement / espace public et
élection de ses membres
6/ Création de la Commission participation citoyenne et élection de ses
membres
7/ Désignation des membres du conseil d’exploitation du café municipal
« L’Entrepotes »
8/ Modification du règlement intérieur du conseil d’exploitation du café
municipal « L’Entrepotes »
9/ Décision modificative n°1 du budget principal
10/ Tarifs municipaux – révision des tarifs
11/ Vote d’un tarif spécifique – Séjour « L’Odyssée des découvertes
12/ Adoption d’une subvention exceptionnelle – Solidarité en faveur des
communes sinistrées par les incendies
13/ Convention de reversement partiel de la Taxe d’Aménagement Majorée
(TAM) instaurée sur le territoire de la commune de Gratentour – secteur
habitat ou mixte commune
14/ Modification du tableau des effectifs
15/ Convention d’engagement avec un groupement de médecins en vue de la
création d’un Pôle de santé pluridisciplinaire
16/ Convention d’engagement avec un groupement d’infirmières en vue de la
création d’un Pôle de santé pluridisciplinaire
17/ Convention avec l’association Chat Perché du Frontonnais – gestion des chats
errants